Charte éthique
de PSYNUM.

Préambule

PSYNUM est une plateforme scientifique et clinique fondée sur l'utilisation responsable de l'intelligence artificielle dans le champ de la santé mentale, à travers des outils diagnostiques (PSYCHOLING, NEURLING) et thérapeutiques (TCC, TEX) issus de la psycholinguistique et de la neurolinguistique cliniques.

Cette charte définit les principes éthiques, déontologiques et méthodologiques qui encadrent l'usage de ses outils par les professionnels et les institutions partenaires. L'adhésion à cette charte est obligatoire pour tout utilisateur disposant d'un accès professionnel.

1. Respect du patient et de la dignité humaine

L'utilisateur s'engage à respecter la dignité, la confidentialité et l'intégrité psychique de tout patient concerné par une analyse, un compte-rendu ou une simulation produits par PSYNUM.

Aucune utilisation de PSYNUM ne doit conduire à la déshumanisation, à la stigmatisation ou à la classification automatisée d'un patient. Les comptes-rendus issus des outils ne peuvent servir à justifier une mesure coercitive, un diagnostic figé ou une décision institutionnelle sans évaluation clinique indépendante.

2. Primauté du jugement clinique

L'intelligence artificielle n'a qu'un rôle d'assistance au raisonnement clinique. L'utilisateur demeure le seul responsable de l'interprétation des comptes-rendus et de leur intégration dans une démarche d'évaluation et de prise en charge globale.

Aucune donnée générée par la plateforme ne peut remplacer l'entretien clinique, l'observation directe, l'examen psychiatrique, l'évaluation neuropsychologique ou la décision thérapeutique du praticien.

3. Confidentialité et architecture stateless

L'utilisateur s'engage à respecter la confidentialité des informations saisies sur la plateforme et à garantir la sécurité des données dans le cadre de son activité professionnelle.

PSYNUM n'enregistre, ne stocke et ne transmet aucune donnée patient. Toutes les informations saisies (verbatim, note clinique) sont traitées en mémoire vive et détruites automatiquement après la session. Toute reproduction, extraction ou transfert de données issues des outils sans autorisation explicite du patient et conforme au RGPD est strictement interdite.

4. Usage scientifique et non discriminatoire

PSYNUM doit être utilisée exclusivement à des fins cliniques, pédagogiques ou de recherche scientifique. L'utilisateur s'interdit tout usage discriminatoire, réducteur ou non conforme aux principes de neutralité scientifique.

L'outil ne peut servir à profiler, étiqueter ou exclure une personne sur la base de critères sociaux, culturels, linguistiques, ethniques, religieux, politiques ou de genre.

5. Consentement éclairé du patient

L'utilisateur veille à obtenir le consentement éclairé du patient lorsqu'il analyse un verbatim ou une note clinique le concernant. Ce consentement inclut l'explication du fonctionnement des outils PSYNUM, de leurs objectifs cliniques, de leurs limites et de la nature purement assistantielle des comptes-rendus produits.

6. Transparence méthodologique et prudence interprétative

L'utilisateur s'engage à présenter toute analyse ou conclusion issue de PSYNUM en précisant son contexte, ses limites et son cadre méthodologique.

Il doit toujours signaler que les comptes-rendus sont issus d'une modélisation algorithmique du discours et non d'une évaluation clinique directe. Toute interprétation doit être nuancée, prudente et intégrée à une démarche pluridisciplinaire.

7. Responsabilité professionnelle

L'usage de la plateforme implique une responsabilité personnelle du praticien quant à la qualité, la pertinence et la finalité de ses analyses.

PSYNUM ne saurait être tenue responsable d'une interprétation erronée, d'une utilisation abusive ou d'une application hors de son cadre prévu. L'utilisateur reconnaît que les outils constituent des supports d'aide à la décision clinique et non des instruments diagnostiques décisionnels.

8. Intégrité scientifique

Tout usage de PSYNUM à des fins de recherche ou de publication scientifique doit respecter les standards de transparence, de vérifiabilité et de citation des sources. Les travaux produits à partir de la plateforme doivent mentionner la nature des modèles utilisés et leur rôle de soutien méthodologique.

La manipulation, la falsification ou la présentation biaisée des comptes-rendus constituent une violation grave de la présente charte.

9. Interdiction de l'usage commercial non autorisé

Aucune utilisation de PSYNUM à des fins commerciales, promotionnelles ou médiatiques ne peut être effectuée sans autorisation écrite de l'équipe de coordination scientifique.

Les outils et leurs sorties ne peuvent être reproduits, diffusés ou adaptés en dehors du cadre contractuel prévu pour les utilisateurs professionnels agréés.

10. Engagement de l'utilisateur

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente charte et s'engage à la respecter dans toutes ses utilisations de la plateforme.

Toute violation des principes énoncés pourra entraîner la suspension ou la révocation immédiate de l'accès, ainsi que l'examen déontologique du manquement par le comité scientifique de PSYNUM.

PSYNUM — Pour une intelligence artificielle clinique, multilingue et éthique. Chaque connexion à la plateforme vaut réaffirmation de l'engagement à respecter cette charte.